1. Présentation du site :
Identification du Vendeur :
Madame Tiffanie CORE Immatriculée au RCS sous le numéro 514 205 905
N° TVA intracommunautaire : FR52514205905
Siège social : 101 chemin du Cormier – 06270 VILLENEUVE-LOUBET
Téléphone : +33 (0)6 46 36 53 49
E-mail : tiffanie.core@gmail.com
Site internet : www.soleilazur.com
Editeur du site :
Madame Tiffanie CORE Immatriculée au RCS sous le numéro 514 205 905
N° TVA intracommunautaire : FR52514205905
Siège social : 101 chemin du Cormier– 06270 VILLENEUVE-LOUBET
Téléphone : +33 (0)6 46 36 53 49
E-mail : tiffanie.core@gmail.com
Site internet : www.soleilazur.com
Responsable éditorial : Tiffanie CORE
Hébergeur :
OVHCLOUD 2 rue Kellermann – BP 80157 - 59053 ROUBAIX CEDEX 1
Site Web: https://www.ovh.com/fr/
Développement :
eXaTech, 12 allée des Imprimeurs, 06700 Saint-Laurent du Var
2. Fonctionnement :
Notre site internet « SA SOLEIL D’AZUR » est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d’entretien et de mise à jour que le Vendeur jugeait utiles d’effectuer. Le bénéfice de nos prestations de services en ligne suppose l’acceptation préalable de nos conditions générales de vente et d’utilisation, lesquelles sont en permanence accessibles sur les sites.
3. Biens mobiliers :
Les informations données sur ce site n'ont pas un caractère contractuel. Les caractéristiques des biens à vendre ainsi que leur prix, bien que faisant l'objet d'une attention particulière, sont données sous réserve d'erreurs de saisie ou de disponibilité au moment de leur consultation.
4. Droit de la propriété intellectuelle :
L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,...) et sa forme. Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de Madame Tiffanie CORE. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de Madame Tiffanie CORE est prohibée au sens de l’article L. 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. De même, toute utilisation du contenu et de ce site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.
5. Données personnelles :
Lors de vos visites sur notre site, nous pouvons vous demander des informations par le biais de questionnaires, formulaires et notamment lors de la création de votre compte client.
Les informations demandées, signalées par un astérisque, sont obligatoires. Elles sont nécessaires au traitement de vos demandes. En cas de non réponse, le Vendeur ne pourra y répondre.
Les autres informations sont destinées à mieux vous connaître et sont, par conséquent, facultatives. Vous êtes libre de ne pas y répondre.
Ces informations sont destinées au Vendeur responsable du traitement, aux fins d’enregistrement et de traitement de vos commandes, de gestion de votre compte client, d’études marketing et statistiques dans le but de vous fournir les offres les plus adaptées, de suivi de qualité de nos services et de prospection commerciale.
Le Vendeur vous adressera ses offres commerciales par mail, sms, téléphone si vous l’avez accepté et par voie postale, si vous ne vous y êtes pas opposé lors du recueil de vos données. À tout moment, vous gardez la possibilité de vous opposer sans frais à la prospection commerciale du Vendeur, en vous connectant sur le site dans votre espace client (rubrique « je modifie mes coordonnées personnelles »), ou en envoyant un courrier au Vendeur à l’adresse suivante : Madame Tiffanie CORE, 101 chemin du Cormier– 06270 VILLENEUVE-LOUBET.
Sauf opposition de votre part lors du recueil de vos données, les informations vous concernant pourront être communiquées aux partenaires commerciaux, qui pourront vous envoyer leurs offres commerciales par courrier.
Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés au vendeur par contrat pour l’exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion de votre compte, de vos commandes et paiements.
Dans le cadre du suivi de la qualité et de la formation de notre service clients, certains appels téléphoniques peuvent être enregistrés.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 06/01/1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant et d’opposition à leur traitement. Si vous souhaitez l’exercer, vous pouvez écrire à Madame Tiffanie CORE, 101 chemin du Cormier– 06270 VILLENEUVE-LOUBET, en indiquant vos nom, prénom, adresse, email et si possible référence client afin d’accélérer la prise en compte de votre demande.
Vous pouvez à tout moment avoir accès et changer les informations concernant vos coordonnées dans votre espace client à la rubrique « modification de votre compte » et gérer vos newsletters à la rubrique « modification de vos newsletters ».
Pour plus d'information sur notre charte de confidentialité, veuillez consulter notre politique de confidentialité et protection de la vie privée.
6. Liens hypertextes et cookies :
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7. Droit applicable –Attribution de juridiction :
Les présentes mentions légales sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige. Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes opposant le Vendeur et un non consommateur, le Tribunal de commerce d’ANTIBES sera seul compétent. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes opposant le Vendeur et un consommateur, le litige sera soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.